Copyright 2005 - Alban de Kerros - Demande de contact

Aux termes du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle de ces pages internet (textes, photographies, images, dessins etc... ), faite par quelque procédé que ce soit sans le consentement de l'auteur, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, lequel prévoit des peines pouvant aller jusqu'à deux ans d'emprisonnement et 150000 Euros d'amende.